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S-2.1, r. 13 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail

Article 90
Versions de la disposition

Texte complet
90. Mise à la terre: L’équipement, incluant les machines, utilisé pour le traitement ou la manutention de matières comburantes, tels les peroxydes organiques, les nitrates et les chlorates, doit être mis à la terre.
D. 885-2001, a. 90.
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